Avec la pandémie, le télétravail est devenu une réalité pour de nombreux travailleurs et continuera certainement après. La CNESST a ainsi rendu disponibles différents outils qui visent à susciter un dialogue entre l’employeur et l’employé pour assurer une compréhension commune des modalités du télétravail, en fonction de la réalité et des besoins de chaque milieu.

Le premier outil, intitulé Aide à la rédaction d’une politique sur le télétravail, présente les principaux sujets qui peuvent être traités dans une politique sur le télétravail et propose des éléments de réflexion et des exemples de formulations qui permettent de guider la rédaction d’une telle politique.

Le second outil, Aide à la rédaction d’une entente individuelle de télétravail, a été conçu pour les modalités individuelles de la prestation en télétravail devant être précisées dans une entente entre l’employeur et l’employé.

Le troisième outil, Aide-mémoire en santé et sécurité du travail, a pour but d’aider les milieux de travail à identifier les risques (ergonomiques, psychosociaux, etc.) pouvant être associés au télétravail.

Les normes du travail

Le contexte du télétravail ne modifie cependant pas les droits et les obligations des employeurs et des travailleurs. Les lois du travail s’appliquent en tout temps, de même que les conventions collectives existantes.

« L’expérience acquise depuis le début de la pandémie a démontré que le télétravail est un mode d’organisation du travail qui est appelé à perdurer. Les outils proposés par la CNESST s’inscrivent en cohérence avec les lois du travail au Québec. Rappelons que la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail, qui a été sanctionnée le 6 octobre, et l’entrée en vigueur des modifications apportées à la Loi sur la santé et la sécurité du travail établit clairement qu’elle s’applique à la travailleuse ou au travailleur qui est en télétravail ainsi qu’à son employeur, sous réserve de dispositions inconciliables. » - Jean Boulet, ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale et ministre responsable de la région de la Mauricie

Pour avoir plus d’information sur les outils de télétravail disponibles, visitez la page consacrée à ce sujet sur le site web de la CNESST.